top of page

Mentions légales

En tant que consultant(e) santé, COSIVIH s'engage à fournir des informations précises et conformes à la réglementation en vigueur. Nous mettons à votre disposition les informations légales suivantes pour assurer la transparence et la conformité de nos activités :
- Raison sociale : [Nom de l'entreprise]
- Adresse du cabinet : [Adresse du siège social de l’entreprise]
- Dirigeant(s) : [Noms des dirigeants de l’entreprise]
- Contact : [Numéro de téléphone], [Adresse e-mail]
- Numéro d’enregistrement : [Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité]
- Identification fiscale : [Numéro d’identification fiscale]
- Forme juridique : [Forme juridique de l’entreprise]
- Capital social : [Montant du Capital Social]
- Autorité de contrôle : [Coordonnées de l'autorité de contrôle]
- Hébergeur du site : [Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site]
- Protection des données personnelles : [Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles]
- Utilisation de cookies : [Mentions relatives à l'utilisation de cookies]
La Commission européenne offre une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) pour les consommateurs. Vous pouvez y accéder à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez également la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne pour toute réclamation. Nous nous engageons à respecter les procédures de règlement des litiges conformément à la réglementation en vigueur.
Contact :
E-mail : [Votre adresse e-mail]
Tél. : [Votre numéro de téléphone]
Fax : [Votre numéro de fax]
Adresse : [Votre adresse]

bottom of page